Nos Petits Anges au Paradis
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 nos anges comptent ils dans notre retraite?

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5 participants
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KilyanLaïna

KilyanLaïna


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MessageSujet: nos anges comptent ils dans notre retraite?   nos anges comptent ils dans notre retraite? Icon_minitimeMer 26 Juin - 17:10

Bonsoir a toutes!

Je me poser la question, si nos bébés décédés comptaient dans notre retraite?

Je sais que sa a un rapport quand on a trois enfants... mais es ce qu'ils calculent à charges? ou sur le livret de famille?
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mlynmarylou

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MessageSujet: Re: nos anges comptent ils dans notre retraite?   nos anges comptent ils dans notre retraite? Icon_minitimeLun 15 Juil - 16:47

bonjours
si je ne me trompe pas nos bébé comme ils sont declarés  a l état civile et qu il apparaisse dans le livret de famille  oui il compte comme une part pour nos retraite et il compte que la premiere année ou ils sont nés pour nos impots et lannée suivante il faut l enlevé c est ce quon mas dit quand je me suis renseigné mais comme les administration ne savent meme pas eux je ne sais pas si mes dire sont toujours d actualité
deja que c est douleureu ce que lon vit les administration nous facilite pas la tache
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MessageSujet: Re: nos anges comptent ils dans notre retraite?   nos anges comptent ils dans notre retraite? Icon_minitimeMar 16 Juil - 13:38

Oui ils comptent et pour nos retraites, et pour la première année de nos déclarations fiscales.

Pour la première :
Suite à la publication d’un article concernant la prise en compte des enfants mort-nés pour l’attribution de la majoration pour enfant, nous avons été interrogés sur les références réglementaires de cette disposition.
Rappelons qu’un assuré social du régime général ayant eu trois enfants et plus bénéficie d’une majoration de sa pension de 10%.
Une jurisprudence ancienne a considéré qu’un enfant mort-né était un enfant « eu ». Une lettre ministérielle déjà ancienne prend acte de cette jurisprudence et demande à la Sécu de l’appliquer.
Source : Lettre ministérielle 348/AG86 du 13 février 1987.

Pour la seconde :

En principe, le Code des impôts ne permet pas de tenir compte d'un enfant né et décédé la même année.
Toutefois, selon la documentation administrative, il a paru possible d'admettre qu'un enfant né en cours d'année et décédé avant le 31 décembre de la même année soit retenu pour la détermination du nombre de parts servant au calcul pour l'impôt sur le revenu, dès l'instant où sa naissance est enregistrée à l'Etat Civil.
Il est nécessaire de produire une photocopie d'acte d'enfant sans vie l'année de déclaration (actuellement la photocopie n'est plus nécessaire), en déclarant un enfant à charge. L'année suivante, ne déclarer aucun enfant à charge pour cette même année.
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breniou

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MessageSujet: Re: nos anges comptent ils dans notre retraite?   nos anges comptent ils dans notre retraite? Icon_minitimeMar 16 Juil - 14:30

moi j'ai une question j'ai deja un enfant de 3 ans donc mon 2 est decede si je retombe enceinte est ce qu'on a le droit au 18 semaine de congé maternité ou vu que mon 2 est decede sa reste a 16 merci dsl si je le met ici
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melimelou33

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MessageSujet: Re: nos anges comptent ils dans notre retraite?   nos anges comptent ils dans notre retraite? Icon_minitimeMar 16 Juil - 15:58

Pauline moi 'ai entendu dire comme la maman de Tyler.
Dsl breniou je ne sais pas....
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Vanessa35

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MessageSujet: Re: nos anges comptent ils dans notre retraite?   nos anges comptent ils dans notre retraite? Icon_minitimeMar 16 Juil - 17:04

Breniou, je suis actuellement en congé maternité de ma 3ème grossesse et j'ai le droit à mes 18 semaines même si ma fille est parmi les anges. Tout dépend aussi du terme de la grossesse avec la règle des 21 semaines d'aménhorées.
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breniou

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MessageSujet: Re: nos anges comptent ils dans notre retraite?   nos anges comptent ils dans notre retraite? Icon_minitimeMer 17 Juil - 5:03

Ben mon bb est parti a 25 d'amenhorée j'ai eu mon congé mater mais je sais pas si je suis enceinte du 3 si j'aurais le droit au 18 semaine ou vu qu'il est decede sa reste a 16 semaine dsl sa peut etre bete comme question
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MessageSujet: Re: nos anges comptent ils dans notre retraite?   nos anges comptent ils dans notre retraite? Icon_minitimeMer 17 Juil - 6:31

Tout dépend du "statut" de ton bébé décédé s'il a dépassé le stade du viable soit + 22 SA ou + de 500 g alors cela sera pris pour un troisième enfant et du coup ton congés mater sera plus long.
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Vanessa35

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MessageSujet: Re: nos anges comptent ils dans notre retraite?   nos anges comptent ils dans notre retraite? Icon_minitimeMer 17 Juil - 7:12

J'aurai envie de te dire 18 semaines mais sans aucune certitude et sur internet c'est du charabia.
Il faudrait te renseigner auprès de la CPAM. Tu peux leur poser la question directement sur le site AMELI.
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breniou

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MessageSujet: Re: nos anges comptent ils dans notre retraite?   nos anges comptent ils dans notre retraite? Icon_minitimeMer 17 Juil - 8:19

OUI crevette il avait 25 SA et pesait 800g ok je demanderai directement c'est vrai que du coup je suis un peu perdu moi aussi
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MessageSujet: Re: nos anges comptent ils dans notre retraite?   nos anges comptent ils dans notre retraite? Icon_minitimeMer 17 Juil - 8:48

donc si tu as bien fait passé le certificat de naissance à la cpam y aura pas de souci :-)
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