Livret de Famille

Bonjour à toutes,

Aujourd'hui est un jour important pour moi! La mairie vient de me tel pour me dire que nous allons enfin avoir un livret de famille pour notre Petit Ange d'Amour!
En effet, j'ai trouvé un texte de loi qui dit que les couples non marié et sans enfants peuvent avoir un livret de famille pour leur enfant décédé à + de 22 semaines.
Voici le décret :

Selon le décret n°2008-798 du 20 août 2008 il permet aux couples non mariés ne possédant pas déjà un livret de famille de solliciter la délivrance de ce document aux fins d’y inscrire leur enfant déclaré sans vie.

Voici le lien du décret : http://www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-06-05-05

Pour l'obtenir, il vous suffit de faire un courrier à L'officier de l'Etat Civil de votre mairie et de faire référence au décret N° 2008-798 du 20 août 2008.

Voilà j'espère que ca aidera quelques Mamanges!

Je vous embrasse.

donc ca veu dire que ceux né avant 22semaine ne peuvent pas i etre inscrit??
les textes sont vraiment tres nul;moi j ai pu l inscrire car j ai deja une filles ..

Comme tu dis les textes sont nuls!
Les textes ne sont pas trés explicites mais je pense qu'on peut en optenir un même avant les 22 semaines.
Je te souhaite beaucoup de courage.
A bientôt. Livret de Famille 781159

je trouve ca tellement important...cé une sacré reconaissance..

Oui trés important!
J'ai besoin que mon fils existe! C'est une vraie reconnaissance!

angel, voici une bonne nouvelle !
Ton petit ange sera sur le livret de famille. Tu pourras le montrer à ses futurs freres et soeurs pour leur expliquer !
Je suis contente pour toi !

si si maintenant, les enfants nés avant 22 sa peuvent etre inscrits dans le livrets de famille, MAIS n'ouvre pas droit par Ex aux primes de naissances

bon courage

lis le nouveau circulaire

http://www.sante-sports.gouv.fr/IMG/pdf/circulaire_182_190609.pdf

oui en effet la loi a été modifié, on peut inscrire nos bébé à partir de 15 SA.

moi aussi, étant non marié, j'ai pu avoir un livret de famille où est inscrite ma puce, par contre j'ai été très déçue quand je l'ai reçu. la case naissance n'est pas complétée, seulement celle du décès et il ne mette pas de nom de famille non plus. en fait j'ai juste 3 petites lignes en bas de la page premier enfant ,dans la partie décès, la plus grande partie de la page (naissance) reste vierge.

c dur car je trouve que ma fille mérite plus que trois lignes. mais bon c'est comme çà!

bises

aurélie
je comprends ta déception, mais dans les textes c'est clair.
Moi aussi j'aurai aimé au moins voir le nom de famille.
ta puce a t elle vécu à la naissance ? meme 5 mn, elle devrait y etre dans les 2 cases.

Courage, mais dis toi que c'est déjà énorme qu'elle soit là.

bisous

Ludivine

oui je sais mais on en veut toujours plus, même si ça ne ramera pas nos bébés!

non elle n'a pas vécu en dehors de mon ventre donc c'est pour çà qu'elle n'a pas de nom e famille.
mais c'était une img, si j'avais accouché normalement, elle aurait peut être vécu 5 min, et encore pas sur, c'est poumons étaient presque pas développés!

oui je comprends parfaitement, on veut toujours plus.
Comme tu as expliqué pour ta puce, IMG ou pas, elle était déjà décédée.
Ludovic est décédé in utéro, donc comme toi " enfant né sans vie" dans la partie décès, et une barre dans la partie naissance et pas de nom.

je te soutiens, n'hésite pas à en parler

courage à toi

bises

Ludivine

Coucou a toutes

je suis moi meme en train de faire les demarches pour que ma princesse soit sur le livret de famille car c est tres important pour moi et je suis tres contente que la loi est change et que maintenant on peut declare son ange a quinze semaines .
Gros bisous a toutes

cece08, tu nous tiendras au courant de tes démarches

bisous

Bonjour

je comprends votre déception les enfants de moins de 22semaines ou moins de 500 grammes ne sont pas declaré ou marquer sur le livret
Perso je trouve sa nul terrible et lamentable pour les parents quand on voit cas trois mois on distingue les traits de notre enfant a l écho !!!!!

Mary

Moi mes enfants son nés avant 22semaines et avec moin de 500gr et son dans notre livret de famille et on a pu les enterrer dignement !

Bonjour à toutes,

moi aussi j'ai obtenu les actes de naissance de mes enfants ( jumeaux nes sans vie à 20 semaines) et sont inscrits sur mon livret de famille depuis deux ans bientot( j'ai perdu mes jumeaux en 1999).
L'annee derniere cette nouvelle loi venait d'etre faite et de suite j'ai fais les demarches afin d'otenir cette reconnaissance.
j'ai galeré car l'administration C'est parfois tres complique quand on peut faire simple !
J'avais l'appui de la personne qui s'occupe du deuil perinatal au sein de la maternité et j'ai reçu mon nouveau livret de famille la veille de la fete des meres ( nouveau livret car j'ai eu d'autres enfants mais il a fallu le refaire car mes jumeaux devaient etre en deuxieme position apres mon fils ainé). Inutile de vous dire combien ce cadeau fut le plus beau, et combien cela a de l'importance a nos yeux .je me sens apaisee aujourdhui car a l'epoque je n'ai rien pu donner a mes enfants meme pas des funerailles car on n'avait pas le droit de recuperer les corps nes en dessous de 22semaines.
Aujourdhui les mamans qui vivent cette terrible epreuve ont le choix de donner une sepulture a leur enfant si elles en ont le courage et la force et pour l'avenir cela a toute son importance. Car on ne peut pas vivre pleinement avec des regrets...
Mes petits ont eu 11 ans cette année, je les porte avec moi chaque jour qui passe...
Je vous embrasse mes amours...

Blandine

Quand mon fils est décéder on m'avais demander le jour de l'accouchement si je voulais m'occuper moi meme des funerail ou si mon fils serais pris en charge par l'hopital, biensur j'ete sous le choque et ne me sentais pas la force de m'occuper de ses funeraille, une tante a mon mari est venu me voir et ma justement poser la question,je lui est dit que j'avais dit a l'hopital de s'en charger car je ne m'en sentais pas la force, et la tante de mon mari ma dit de demander a une sage femme se que eux allais faire avec mon bébé, et elle m'on dit qu'il sera mis dans la fosse comune de l'hopital, et la je me suis dit non, hors de question, je veux enterrer mon fils dignement, c'est donc la tante de mon mari qui s'en ai occuper par contre pour ma fille j'ai de suite dit a la sage femme on s'occupe de notre fille, elle sera enterrer avec son frere ! Je trouve sa terrible de vous demander sa juste arpres avoir accoucher et sous le choc encore car moi je ne savais pas comment sa se passais ! Aujourd'hui je suis contente d'avoir pu reunir mes 2 anges dans la même tombe ou moi même j'irais les rejoindres un jour, et c'est aussi un endroit ou je peu me receuillir et leurs parler (meme ma belle-fille vient avec moi defois et leurs parlent), je m'en serais voulu toute ma vie de ne pas l'avoir fait !

oui je regrette moi aussi de ne pas avoir pris en charge l enterement de mon amour...
par contre je lé mis sur le livret alors que j ai accouché a 20sa et cé important de le faire

j ai aussi qu une case d ecrite ya meme pas son prenom d ecrit...cé tres nul

Bonjour,

je ne comprend pas pourquoi ils n'ont pas ecrit le prenom de ton ange?

Sur mon livret de famille ( mes jumeaux sont mort nes a 20 semaines) mes enfants ont leurs prenoms d'inscrits.
Ils ont ecrit quoi sur ton livret ?

Blandine

Moi aussi sur mon livret de famille il y a le prenom de mon fils et la mention né sans vie

Un ou des prénoms peuvent être donnés à l’enfant sans vie, si les parents en expriment le désir. En revanche, aucun nom de famille ne peut lui être conféré et aucun lien de filiation ne peut être établi à son égard. En effet, la filiation et le nom de famille constituent des attributs de la personnalité juridique. Celle-ci résulte du fait d’être né vivant et viable et ne peut en conséquence être conférée à l’enfant sans vie.

je remets le nouveau circulaire :

http://www.sante-sports.gouv.fr/IMG/pdf/circulaire_182_190609.pdf

D'accord pour le nom de famille mais ici on parle du prenom , je crois et c'est ça que je ne comprend pas , pourquoi elle n'a pas le prenom de son enfant sur son livret.
Est ce un oubli de l'administration ou un oubli des parents de ne pas l'avoir precise au moment de la demande.?

Blandine

oui moi aussi je ne comprends pas ....

sinon comment vas tu blandine ?

bises

Ludivine

en faite sur mon livret la 1ere case est baré donc ya pas ecrit son prenom rien. ya que la case descé qui es rempli et la ya pas de place pour ecrire le prenom...
vous la 1ere case est rempli??
ca m inquiéte tout ca

Pour ma part, la 1ère case n'est pas remplie, elle est barrée. En dessous, la dame à raturer la ligne "extrait de l'acte de décés" est à marquer Raphaël, Cédric, Gilles, enfant sans vie, à le Havre (Seine Maritime), le 24 juin 2009.
Elle a ajouté le tampon, la date et la signature.
Je suis contente qu'il soit inscrit dans ce livret mais cela me blesse moi aussi qu'il ne puisse pas avoir notre nom et surtout que 2 petites lignes dedans. Mais bon, il est déjà inscrit, c'est mieux que rien!

moi je crois qu elle etait pomé..selon ce que ma dit mon zom...du cou la ou cé rayé j ai ecrit quand meme son nom...

comme Mimie
extrait no ...
décédé( le mot a été barré) est c'est écrit comme suit : est accouchée d'une enfant présentemment sans vie prénommé Ludovic-Pascal à Lens ( pas de calais)
Date et cachet + signature.

Tu devrais peut etre redemander un nouveau car pour ma part ca manque un peu de respect ?

courage

Ludivine

redemander un nouveau mais comment??
celui la et fait avec mon autre enfant je peut pas tout faire changer si?

Moi il y a marqué enfant sans vie
le 8fevrier2010 prenomme Amine
a Charleville Mézières
le tompon et la signature

oui donc cé bien ca elle cé trompé a la mairie...je suis deg

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